GASFLOTATIONSTANK
Brevet européen · EP3038725 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3038725
- Numéro de demande
- EP14840025
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 août 2014
- Publié
- 6 juil. 2016
- Délivré
- 12 juin 2019
- Radié
- 31 août 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01D 17/025 (2006.01)B03D 1/14 (2006.01)B01D 17/02 (2006.01)B03D 1/02 (2006.01)B03D 1/24 (2006.01)C02F 1/24 (2006.01)C02F 1/40 (2006.01)C02F 101/32 (2006.01)
- Priorité
- US 201313975750 26.08.2013
- Demande PCT
- PCT/CA2014/050751 08.08.2014
- Publication PCT
- WO2015/027332 05.03.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mars 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.03.2020
- 12 juin 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.06.2019
Parties
Inventeur
LEE, Douglas Walker
Calgary, Alberta T2G 0C7, CA
WHITNEY, Daniel Clifford
Cochrane, Alberta T4C 0L4, CA
KIRK, Todd William
Rockyview County, Alberta T4A 0N1, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.