FILTERVORRICHTUNG FÜR FLUIDE

Brevet européen · EP3038728 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3038728
Numéro de demande
EP14735861
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juil. 2014
Publié
6 juil. 2016
Délivré
20 janv. 2021
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 35/027 (2006.01)
B01D 35/06 (2006.01)
B01D 29/23 (2006.01)
B01D 29/90 (2006.01)
Priorité
DE 102013014453 30.08.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/001852 05.07.2014
Publication PCT
WO2015/014432 05.02.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 févr. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.02.2022

  2. 1 déc. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2021

  3. 20 janv. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.01.2021

Parties

Titulaire

RT-Filtertechnik GmbH

RT-Filtertechnik Gmbh

Buchholz 4, 88048 Friedrichshafen, DE

Inventeur

STEHLE, Gerhard

78467 Konstanz, DE

BAUTZ, Marco

88045 Friedrichshafen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.