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Brevet européen · EP3038730 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3038730
- Numéro de demande
- EP14784190
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 août 2014
- Publié
- 6 juil. 2016
- Délivré
- 11 avr. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 28 août 2034
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- B01D 39/08 (2006.01)
- Priorité
- GB 201315362 29.08.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/068407 29.08.2014
- Publication PCT
- WO2015/028624 05.03.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 4 avr. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- LUCHS & PARTNER AG, PATENTANWÄLTE, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 04.04.2019
- 11 avr. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.04.2018
Parties
Inventeur
Bolton Lancashire BL6 7QZ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.