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Brevet européen · EP3038893 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3038893
Numéro de demande
EP14761591
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 août 2014
Publié
6 juil. 2016
Délivré
20 nov. 2019
Radié
31 août 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62L 3/02 (2006.01)
Priorité
DE 102013217056 27.08.2013
DE 102013227027 20.12.2013
DE 102014203399 25.02.2014
Demande PCT
PCT/EP2014/068002 25.08.2014
Publication PCT
WO2015/028429 05.03.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 mars 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.03.2021

  2. 20 nov. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.11.2019

Parties

Titulaire

Gustav Magenwirth GmbH & Co. KG

Stuttgarter Strasse 48, 72574 Bad Urach, DE

Inventeur

RUOPP, Michael

89180 Berghülen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.