KAPPE FÜR EINEN BEHÄLTER
Brevet européen · EP3038941 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3038941
- Numéro de demande
- EP14756041
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 août 2014
- Publié
- 6 juil. 2016
- Délivré
- 30 sept. 2020
- Radié
- 23 mars 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 51/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 13181833 27.08.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/068113 27.08.2014
- Publication PCT
- WO2015/028482 05.03.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2024
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 30 sept. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.09.2020
Parties
Inventeur
WEIRICH, Wigand
79639 Grenzach-Whylen, DE
FRIEDRICH, Stefan
CH-1269 Bassins
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.