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Brevet européen · EP3039115 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3039115
- Numéro de demande
- EP13892309
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 27 août 2013
- Publié
- 6 juil. 2016
- Délivré
- 12 juin 2019
- Radié
- 31 août 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C12M 3/00 (2006.01)F16K 15/00 (2006.01)C12M 3/06 (2006.01)C12N 1/16 (2006.01)C12N 1/20 (2006.01)C12N 5/07 (2010.01)C12N 5/04 (2006.01)C12N 5/071 (2010.01)C12M 1/00 (2006.01)C12M 1/06 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/SE2013/051001 27.08.2013
- Publication PCT
- WO2015/030639 05.03.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 09.03.2022
- 19 mars 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.03.2020
- 12 juin 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.06.2019
Parties
Inventeur
CASTAN, Andreas
S-751 84 Uppsala, SE
GEBAUER, Klaus
S-751 84 Uppsala, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.