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Brevet européen · EP3039178 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3039178
- Numéro de demande
- EP14761558
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 28 août 2014
- Publié
- 6 juil. 2016
- Délivré
- 1 août 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 27 août 2034
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- D05C 11/18 (2006.01)
- Priorité
- CH 14592013 28.08.2013
- Demande PCT
- PCT/CH2014/000125 28.08.2014
- Publication PCT
- WO2015/027349 05.03.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 14 mai 2024
Rectifié
- Mandataire
- Gachnang AG Patentanwälte, Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld → Gachnang AG Patentanwälte, Badstrasse 5, 8500 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 14.05.2024
- 2 mai 2024
Adresse modifiée
- Mandataire
- Gachnang AG Patentanwälte, Badstrasse 5, 8500 Frauenfeld → Gachnang AG Patentanwälte, Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 02.05.2024
- 1 mai 2024
Adresse modifiée
- Mandataire
- GACHNANG AG, Patentanwälte, Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld → Gachnang AG Patentanwälte, Badstrasse 5, 8500 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
5 entrées antérieures
- 11 mai 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 11.05.2022
- 2 févr. 2022
Inventeur
- Inventeur
- LÄSSER, Franz, Feldgasse 2, CH-9444 Diepoldsau, NUSSBAUMER, Hanno, Dr. Neudörferstrasse 1, AT-6845 Hohenems → NUSSBAUMER, Hanno, Dr. Neudörferstrasse 1, 6845 Hohenems, LÄSSER, Franz, Feldgasse 2, 9444 Diepoldsau
Publié dans Swissreg le 02.02.2022
- 3 nov. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 03.11.2021
- 15 août 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- GACHNANG AG, Patentanwälte, Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 15.08.2018
- 1 août 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.08.2018
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.