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Brevet européen · EP3039205 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3039205
- Numéro de demande
- EP14839567
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 août 2014
- Publié
- 6 juil. 2016
- Délivré
- 18 mai 2022
- Radié
- 23 mars 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E04H 4/16 (2006.01)F04D 29/00 (2006.01)B62D 5/06 (2006.01)B62D 5/14 (2006.01)
- Priorité
- US 201361872389 P 30.08.2013
- Demande PCT
- PCT/US2014/052034 21.08.2014
- Publication PCT
- WO2015/031150 05.03.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 29.03.2023
- 23 mars 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2023
- 18 mai 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.05.2022
Parties
Inventeur
RIEF, Manuela
Santa Rosa, CA 95404, US
SCHLITZER, Hans, Rainer
Rohnet Park, CA 94928, US
RENAUD, Benoit, Joseph
Clemmons, NC 27012, US
RIEF, Dieter, J.
Santa Rosa, CA 95404, US
RIEF, Rosemarie
Santa Rosa, CA 95404, US
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