FLÜGEL FÜR EIN SCHIEBEFENSTER ODER EINE SCHIEBETÜR UND SCHIEBEFENSTER ODER SCHIEBETÜR DAMIT
Brevet européen · EP3039207 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3039207
- Numéro de demande
- EP14776979
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 août 2014
- Publié
- 6 juil. 2016
- Délivré
- 1 nov. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 20 août 2034
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- E05B 15/02 (2006.01)E05B 65/08 (2006.01)E06B 3/46 (2006.01)E06B 3/70 (2006.01)
- Priorité
- BE 201300566 30.08.2013
- Demande PCT
- PCT/BE2014/000040 21.08.2014
- Publication PCT
- WO2015/027301 05.03.2015
- Langue du dépôt
- néerlandais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 18 nov. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ORITI PATENTS - FRANCO ORITI, Viale Carlo Cattaneo 23, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 18.11.2017
- 1 nov. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.11.2017
Parties
Mandataire
Inventeur
2600 Berchem, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.