TURBINENSCHAUFEL
Brevet européen · EP3039246 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3039246
- Numéro de demande
- EP14793492
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 oct. 2014
- Publié
- 6 juil. 2016
- Délivré
- 26 août 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 26 oct. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- F01D 5/18 (2006.01)
- Priorité
- EP 13190714 29.10.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/072986 27.10.2014
- Publication PCT
- WO2015/063021 07.05.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 9 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 09.01.2023
- 21 avr. 2022
Transféré
- Titulaire
- Siemens Aktiengesellschaft, Werner-von-Siemens-Straße 1, 80333 München, Allemagne → Siemens Energy Global GmbH & Co. KG, Otto-Hahn-Ring 6, 81739 München, Allemagne
Publié dans Swissreg le 21.04.2022
- 18 sept. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich
Publié dans Swissreg le 18.09.2020
- 26 août 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.08.2020
Parties
Mandataire
Inventeur
41564 Kaarst, DE
44799 Bochum, DE
40235 Düsseldorf, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.