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Brevet européen · EP3039294 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3039294
Numéro de demande
EP14839404
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 août 2014
Publié
6 juil. 2016
Délivré
26 mai 2021
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04C 29/04 (2006.01)
G01F 23/24 (2006.01)
F04C 23/00 (2006.01)
F04C 29/02 (2006.01)
Priorité
US 201361871936 P 30.08.2013
US 201414470234 27.08.2014
Demande PCT
PCT/US2014/053200 28.08.2014
Publication PCT
WO2015/031639 05.03.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 avr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.04.2022

  2. 23 mars 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2022

  3. 26 mai 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.05.2021

Parties

Titulaire

Emerson Climate Technologies, Inc.

1675 W. Campbell Road, Sidney, OH 45365, US

Inventeur

VAN HOOSE, Ronald L.

Dayton, Ohio 45424, US

KULKARNI, Sunil S.

Springboro, Ohio 45066, US

BROSTROM, Troy R.

Lima, Ohio 45801, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.