BEFESTIGUNGSELEMENT MIT TELLERFEDERKOPF
Brevet européen · EP3039306 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3039306
- Numéro de demande
- EP14840744
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 août 2014
- Publié
- 6 juil. 2016
- Délivré
- 19 juil. 2017
- Radié
- 31 août 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16B 35/04 (2006.01)F16B 39/26 (2006.01)F16B 39/284 (2006.01)F16B 19/06 (2006.01)
- Priorité
- US 201361871019 P 28.08.2013
- Demande PCT
- PCT/US2014/053048 28.08.2014
- Publication PCT
- WO2015/031557 05.03.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 mars 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.03.2018
- 19 juil. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.07.2017
Parties
Inventeur
MALONEY, Michael J.
Doylestown, Pennsylvania 18902, US
BENTRIM, Brian
Furlong, Pennsylvania 18925, US
MCDONOUGH, William
Collegeville, Pennsylvania 19426, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.