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Brevet européen · EP3039307 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3039307
- Numéro de demande
- EP14761512
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 août 2014
- Publié
- 6 juil. 2016
- Délivré
- 9 nov. 2016
- Radié
- 31 août 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16C 33/46 (2006.01)F16C 33/38 (2006.01)
- Priorité
- US 201361870375 P 27.08.2013
- Demande PCT
- PCT/US2014/052503 25.08.2014
- Publication PCT
- WO2015/031247 05.03.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 mars 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.03.2018
- 9 nov. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.11.2016
Parties
Inventeur
PAUSKAR, Praveen
Massillon, Ohio 44646, US
ABBRUZZI, Richard J.
Canton, Ohio 44709, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.