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Brevet européen · EP3039372 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3039372
Numéro de demande
EP14749833
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 août 2014
Publié
6 juil. 2016
Délivré
1 mai 2019
Radié
31 août 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F28F 1/42 (2006.01)
F02M 26/00 (2016.01)
F28F 3/02 (2006.01)
F28F 3/04 (2006.01)
F28F 9/02 (2006.01)
Priorité
DE 102013216408 19.08.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/067103 08.08.2014
Publication PCT
WO2015/024802 26.02.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mars 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.03.2020

  2. 1 mai 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.05.2019

Parties

Inventeur

GESKES, Peter

73760 Ostfildern, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.