KAPAZITIVER SENSOR MIT INTEGRIERTEM HEIZELEMENT

Brevet européen · EP3039382 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3039382
Numéro de demande
EP14750304
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juil. 2014
Publié
6 juil. 2016
Délivré
7 juin 2017
Radié
25 févr. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01D 5/24 (2006.01)
Priorité
DE 102013217170 28.08.2013
DE 102014200060 07.01.2014
Demande PCT
PCT/DE2014/200303 04.07.2014
Publication PCT
WO2015/028003 05.03.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.02.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.02.2025

  2. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  3. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  4. 7 juin 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.06.2017

Parties

Inventeur

REINDL, Norbert

94081 Fürstenzell, DE

WAGNER, Manfred

84371 Triftern, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.