KAPAZITIVER SENSOR MIT INTEGRIERTEM HEIZELEMENT
Brevet européen · EP3039382 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3039382
- Numéro de demande
- EP14750304
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 juil. 2014
- Publié
- 6 juil. 2016
- Délivré
- 7 juin 2017
- Radié
- 25 févr. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01D 5/24 (2006.01)
- Priorité
- DE 102013217170 28.08.2013DE 102014200060 07.01.2014
- Demande PCT
- PCT/DE2014/200303 04.07.2014
- Publication PCT
- WO2015/028003 05.03.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 févr. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.02.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.02.2025
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 7 juin 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.06.2017
Parties
Inventeur
REINDL, Norbert
94081 Fürstenzell, DE
WAGNER, Manfred
84371 Triftern, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.