PROCÉDÉ DE CORRECTION DES EFFETS DE PROXIMITÉ ÉLECTRONIQUE

Brevet européen · EP3039486 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3039486
Numéro de demande
EP14767056
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 août 2014
Publié
6 juil. 2016
Délivré
10 avr. 2019
Radié
31 août 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G03F 7/20 (2006.01)
H01J 37/317 (2006.01)
H01J 37/285 (2006.01)
H01J 37/304 (2006.01)
Priorité
FR 1302001 28.08.2013
Demande PCT
PCT/FR2014/052139 28.08.2014
Publication PCT
WO2015/028753 05.03.2015
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mars 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.03.2020

  2. 10 avr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.04.2019

Parties

Titulaire

Aselta Nanographics

7 Parvis Louis Néel, 38000 Grenoble, FR

Inventeur

SCHIAVONE, Patrick

F-38190 Villard Bonnot, FR

TORTAI, Jean-Hervé

F-38700 La Tronche, FR

JEDIDI, Nader

CH-1004 Lausanne

FIGUEIRO, Thiago

F-38000 Grenoble, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.