PROCÉDÉ DE FABRICATION D'UN COMPOSANT ÉLECTROMAGNÉTIQUE MONOLITHIQUE
Brevet européen · EP3039694 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3039694
- Numéro de demande
- EP14753101
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 août 2014
- Publié
- 6 juil. 2016
- Délivré
- 22 déc. 2021
- Radié
- 23 mars 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01F 41/02 (2006.01)H01F 1/34 (2006.01)H01F 27/255 (2006.01)H01F 27/28 (2006.01)H01F 27/32 (2006.01)
- Priorité
- FR 1358177 26.08.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/067852 21.08.2014
- Publication PCT
- WO2015/028389 05.03.2015
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2023
- 2 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 02.11.2022
- 6 avr. 2022
Titulaire
- Titulaire
- Ecole Normale Supérieure de Cachan, 61 Avenue du Président Wilson, 94235 Cachan Cedex, France, Centre National de la Recherche Scientifique, (C.N.R.S.), 3, rue Michel-Ange, 75016 Paris, France → Centre National de la Recherche Scientifique, (C.N.R.S.), 3, rue Michel-Ange, 75016 Paris, France, Ecole Normale Supérieure Paris-Saclay, 4 Avenue des Sciences, 91190 Gif-sur-Yvette, France
Publié dans Swissreg le 06.04.2022
- 22 déc. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.12.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
MAZALEYRAT, Frédéric
F-91400 Orsay, FR
ZEHANI, Karim
F-94230 Cachan, FR
LABOURÉ, Eric
F-94230 Cachan, FR
LOYAU, Vincent
F-75011 Paris, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.