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Brevet européen · EP3039714 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3039714
- Numéro de demande
- EP14766047
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 août 2014
- Publié
- 6 juil. 2016
- Délivré
- 22 mars 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 25 août 2034
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- H01L 21/677 (2006.01)
- Priorité
- US 201361869870 P 26.08.2013
- Demande PCT
- PCT/US2014/052739 26.08.2014
- Publication PCT
- WO2015/031380 05.03.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 31 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 31.01.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 22 mars 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.03.2023
Parties
Inventeur
GILCHRIST, Ulysses
Reading, MA 01867, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.