ELEKTRISCHE ERSATZVERBINDER
Brevet européen · EP3039748 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3039748
- Numéro de demande
- EP14839711
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 août 2014
- Publié
- 6 juil. 2016
- Délivré
- 1 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 6 août 2034
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- H01R 12/70 (2011.01)H01R 12/58 (2011.01)H01R 13/11 (2006.01)H01R 13/41 (2006.01)H05K 1/11 (2006.01)H05K 3/30 (2026.01)
- Priorité
- US 201361870060 P 26.08.2013US 201414452270 05.08.2014
- Demande PCT
- PCT/US2014/050099 07.08.2014
- Publication PCT
- WO2015/031019 05.03.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
Parties
Inventeur
BRUNGARD, Thomas
Etters, Pennsylvania 17319, US
PERCHERKE, Michael
Etters, Pennsylvania 17319, US
KOLIVOSKI, Christopher J.
Etters, Pennsylvania 17319, US
GIESKI, Christopher S.
Etters, Pennsylvania 17319, US
EPPLEY, Nazareth
Etters, Pennsylvania 17319, US
COPPER, Charles
Etters, Pennsylvania 17319, US
GOOSSENS, Thierry
9310 Hertogenbosch, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.