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Brevet européen · EP3039974 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3039974
Numéro de demande
EP14849572
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 sept. 2014
Publié
6 juil. 2016
Délivré
18 avr. 2018
Fin de la protection au plus tard
24 sept. 2034
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
A24F 47/00 (2006.01)
A61M 11/04 (2006.01)
A61M 15/06 (2006.01)
Priorité
JP 2013204196 30.09.2013
Demande PCT
PCT/JP2014/075539 25.09.2014
Publication PCT
WO2015/046387 02.04.2015
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  2. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  3. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  4. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  5. 14 juin 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 14.06.2018

  6. 18 avr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.04.2018

Parties

Titulaire

Japan Tobacco Inc.

Japan Tobacco, Inc.

2-1, Toranomon 2-chome Minato-ku, Tokyo 105-8422, JP

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

YAMADA, Manabu

Tokyo 130-8603, JP

TAKEUCHI, Manabu

Tokyo 130-8603, JP

TARORA, Masafumi

Tokyo 130-8603, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.