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Brevet européen · EP3040005 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3040005
Numéro de demande
EP15020217
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 nov. 2015
Publié
6 juil. 2016
Délivré
15 août 2018
Radié
30 juin 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47K 10/32 (2006.01)
A47K 10/38 (2006.01)
Priorité
GB 201419730 05.11.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juin 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 30.06.2022

  2. 15 août 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.08.2018

Parties

Inventeur

Manas, Laura Salinas

Uckfield, TN22 5AB, GB

Macleod, William

Worthing, West Sussex BN12 4TB, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.