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Brevet européen · EP3040048 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3040048
Numéro de demande
EP16155641
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 juin 2012
Publié
6 juil. 2016
Délivré
26 sept. 2018
Fin de la protection au plus tard
17 juin 2032
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
A61C 17/22 (2006.01)
A46B 5/00 (2006.01)
A61C 17/34 (2006.01)
A46B 7/04 (2006.01)
Priorité
JP 2011287790 28.12.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 4 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.07.2024

  4. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  5. 6 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.07.2022

  6. 26 sept. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.09.2018

Parties

Inventeur

TORIHAMA, Takashi

Kyoto-shi, Kyoto 600-8103, JP

YOSHIDA, Hideaki

Muko-shi, Kyoto 617-0002, JP

MINTEL, Thomas

Rahway, NJ New Jersey 07065, US

FATTORI, Joseph

East Sandwich, MA Massachusetts 02537, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.