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Brevet européen · EP3040048 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3040048
- Numéro de demande
- EP16155641
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 juin 2012
- Publié
- 6 juil. 2016
- Délivré
- 26 sept. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 17 juin 2032
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A61C 17/22 (2006.01)A46B 5/00 (2006.01)A61C 17/34 (2006.01)A46B 7/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2011287790 28.12.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 4 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 6 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.07.2022
- 26 sept. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.09.2018
Parties
Titulaire
Inventeur
Kyoto-shi, Kyoto 600-8103, JP
Muko-shi, Kyoto 617-0002, JP
Rahway, NJ New Jersey 07065, US
East Sandwich, MA Massachusetts 02537, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.