ZERSTÄUBER UND ELEKTRONISCHE ZIGARETTE DAMIT

Brevet européen · EP3040095 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3040095
Numéro de demande
EP16165889
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 avr. 2016
Publié
6 juil. 2016
Délivré
10 oct. 2018
Fin de la protection au plus tard
17 avr. 2036
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A61M 15/06 (2006.01)
A24F 47/00 (2006.01)
A61M 16/20 (2006.01)
Priorité
CN 201520360577 U 30.05.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 10 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.10.2018

Parties

Inventeur

LI, Yonghai

518104 Shenzhen Guangdong, CN

DAI, Changzheng

518104 Shenzhen Guangdong, CN

XU, Zhongli

518104 Shenzhen Guangdong, CN

ZOU, Xingbing

518104 Shenzhen Guangdong, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.