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Brevet européen · EP3040127 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3040127
Numéro de demande
EP15192704
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 nov. 2015
Publié
6 juil. 2016
Délivré
14 juin 2017
Fin de la protection au plus tard
2 nov. 2035
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B04B 7/18 (2006.01)
Priorité
DE 102014119605 23.12.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  5. 14 juin 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.06.2017

Parties

Titulaire

Andritz KMPT GmbH

Industriestrasse 1-3, 85256 Vierkirchen, DE

Inventeur

FELLER, Johannes

83104 Tuntenhausen, DE

GRIM, Gunnar

85258 Weichs, DE

SCHÜLL, Sandra

85302 Geroldsbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.