MODULARES NIEDERFLURTRANSPORTSYSTEM
Brevet européen · EP3040219 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3040219
- Numéro de demande
- EP15002648
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 10 sept. 2015
- Publié
- 6 juil. 2016
- Délivré
- 20 janv. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 9 sept. 2035
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- B60G 17/033 (2006.01)B60G 99/00 (2010.01)B62D 63/02 (2006.01)B66F 9/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 102014017532 27.11.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 13 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 13.12.2023
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 29 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 29.09.2021
- 20 janv. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.01.2021
Parties
Inventeur
53937 Schleiden, DE
86165 Augsburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.