CLIPSPULE
Brevet européen · EP3040300 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3040300
- Numéro de demande
- EP15199887
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 déc. 2015
- Publié
- 6 juil. 2016
- Délivré
- 13 juin 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 13 déc. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B65H 75/14 (2006.01)B65H 75/18 (2006.01)B65H 75/22 (2006.01)B65H 75/30 (2006.01)A22C 11/12 (2006.01)
- Priorité
- DE 202014010142 U 22.12.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 18 déc. 2025
Transféré
- Titulaire
- Poly-clip System GmbH & Co. KG, Niedeckerstraße 1, 65795 Hattersheim, Allemagne → Poly-clip System Consumables GmbH, Am Stillhof 6, 63688 Gedern, Allemagne
Publié dans Swissreg le 18.12.2025
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 9 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.01.2024
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 16 mai 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich → RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 16.05.2022
- 22 août 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 22.08.2018
- 13 juin 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.06.2018
Parties
Inventeur
63688 Gedern, DE
64390 Erzhausen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.