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Brevet européen · EP3040344 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3040344
- Numéro de demande
- EP14841163
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 août 2014
- Publié
- 6 juil. 2016
- Délivré
- 28 avr. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 27 août 2034
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- C07K 14/315 (2006.01)C07K 1/22 (2006.01)C07K 16/12 (2006.01)
- Priorité
- JP 2013180249 30.08.2013
- Demande PCT
- PCT/JP2014/072524 28.08.2014
- Publication PCT
- WO2015/030094 05.03.2015
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 3 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 03.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 8 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 08.05.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 9 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 09.03.2022
- 5 mai 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 05.05.2021
1 entrée antérieure
- 28 avr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.04.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
Takasago-shi Hyogo 676-8688, JP
Takasago-shi Hyogo 676-8688, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.