PAPIERFÜLLSTOFFZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP3040475 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3040475
- Numéro de demande
- EP16153032
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 mai 2010
- Publié
- 6 juil. 2016
- Délivré
- 5 janv. 2022
- Radié
- 23 déc. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D21C 1/00 (2006.01)D21C 9/00 (2006.01)D21H 11/18 (2006.01)D21B 1/30 (2006.01)D21D 1/30 (2006.01)D21D 1/34 (2006.01)D21D 1/36 (2006.01)
- Priorité
- GB 0908401 15.05.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.12.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.12.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 8 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 08.06.2023
- 16 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 16.11.2022
- 7 janv. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 07.01.2022
- 5 janv. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.01.2022
Parties
Inventeur
Par, Cornwall PL24 2SQ, GB
Par, Cornwall PL24 2SQ, GB
Par, Corwall PL24 SQ, GB
Par, Cornwall PL24 2SQ, GB
Par, Cornwall PL24 2SQ, SE
Par, Cornwall PL24 2SQ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.