ENTWÄSSERUNGSRINNE
Brevet européen · EP3040488 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3040488
- Numéro de demande
- EP15201402
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 déc. 2015
- Publié
- 6 juil. 2016
- Délivré
- 9 oct. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 17 déc. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- E03F 3/04 (2006.01)E03F 1/00 (2006.01)E01C 11/22 (2006.01)E03F 5/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 202015100000 U 02.01.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 12 déc. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 12.12.2019
- 9 oct. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.10.2019
Parties
Inventeur
BRINK, Stefan
33758 Schloß Holte-Stukenbrock, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.