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Brevet européen · EP3040561 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3040561
- Numéro de demande
- EP14841254
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 juin 2014
- Publié
- 6 juil. 2016
- Délivré
- 11 sept. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 5 juin 2034
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- F04D 19/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2013179431 30.08.2013
- Demande PCT
- PCT/JP2014/065153 06.06.2014
- Publication PCT
- WO2015/029536 05.03.2015
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 1 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 24 sept. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Kappelestrasse 17, 9492 Eschen, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 24.09.2024
- 11 sept. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.09.2024
Parties
Inventeur
OMORI, Hideki
Yachiyo-shi Chiba 276-8523, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.