HYDRAULISCHE STOSSDÄMPFERVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3040577 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3040577
- Numéro de demande
- EP14841233
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 août 2014
- Publié
- 6 juil. 2016
- Délivré
- 5 juin 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 25 août 2034
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- F16F 9/49 (2006.01)F16F 9/58 (2006.01)F16F 9/512 (2006.01)
- Priorité
- JP 2013174397 26.08.2013
- Demande PCT
- PCT/JP2014/072262 26.08.2014
- Publication PCT
- WO2015/029984 05.03.2015
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 18 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 18.12.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 9 nov. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- BRAUNPAT AG, Holeestrasse 87, 4054 Basel → BRAUNPAT AG, Peter Merian-Strasse 28, 4052 Basel
Publié dans Swissreg le 09.11.2022
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 27 avr. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Braunpat Braun Eder AG, Holeestrasse 87, 4054 Basel → BRAUNPAT AG, Holeestrasse 87, 4054 Basel
Publié dans Swissreg le 27.04.2022
- 20 juin 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Braunpat Braun Eder AG, Holeestrasse 87, 4054 Basel
Publié dans Swissreg le 20.06.2019
- 5 juin 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.06.2019
Parties
Inventeur
Yokohama-shi Kanagawa 245-0053, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.