WÄRMEAUSTAUSCHER FÜR EIN LÜFTUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP3040668 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3040668
Numéro de demande
EP14200742
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 déc. 2014
Publié
6 juil. 2016
Délivré
21 août 2019
Fin de la protection au plus tard
30 déc. 2034
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
F28D 7/16 (2006.01)
F24F 12/00 (2006.01)
F28D 21/00 (2006.01)
F28F 27/02 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 21 août 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.08.2019

Parties

Titulaire

Brink Climate Systems B.V.

Wethouder Wassebaliestraat 8, 7951 SN Staphorst, NL

Inventeur

Brand, Rolf

7948 CE Nijeveen, NL

Strijdveen, Gerardus Wilhelmus Johannes

7412 BG Deventer, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.