FLÜSSIGKEITSSTRÖMUNGSREGLER

Brevet européen · EP3040799 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3040799
Numéro de demande
EP15192942
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 nov. 2015
Publié
6 juil. 2016
Délivré
1 janv. 2020
Radié
30 nov. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 11/00 (2006.01)
G05D 7/01 (2006.01)
Priorité
ES 201431692 U 30.12.2014
Langue du dépôt
espagnol
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2021

  2. 1 janv. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.01.2020

Parties

Titulaire

CASPRO, S.A.

Caspro, S.A.

Passeig de la Muntanya, 22, 08759 Vallirana - Barcelona, ES

Inventeur

TRES CASAS, Daniel

08759 Vallirana - Barcelona, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.