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Brevet européen · EP3040801 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3040801
Numéro de demande
EP14840863
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juil. 2014
Publié
6 juil. 2016
Délivré
31 oct. 2018
Radié
31 juil. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 21/80 (2006.01)
G05D 21/02 (2006.01)
B05B 15/55 (2018.01)
Priorité
JP 2013179817 30.08.2013
Demande PCT
PCT/JP2014/068819 15.07.2014
Publication PCT
WO2015/029624 05.03.2015
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 févr. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.02.2020

  2. 31 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.10.2018

Parties

Titulaire

National Institute of Advanced Industrial Science and Technology

3-1, Kasumigaseki 1-chome Chiyoda-ku, Tokyo 100-8921, JP

System Instruments Co., Ltd.

776-2 Komiyamachi, Hachioji-shi, Tokyo 192-0031, JP

Inventeur

ZHU, Yanbei

Tsukuba-shi, Ibaraki 305-8563, JP

HORIUCHI, Michio

Hachioji-shi, Tokyo 192-0031, JP

CHIBA, Koichi

Tsukuba-shi, Ibaraki 305-8563, JP

KURODA, Toshiharu

Hachioji-shi, Tokyo 192-0031, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.