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Brevet européen · EP3040844 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3040844
Numéro de demande
EP15202881
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 déc. 2015
Publié
6 juil. 2016
Délivré
23 mars 2022
Radié
25 juil. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 3/01 (2006.01)
G06F 3/0488 (2022.01)
B60K 35/00 (2006.01)
B60K 37/04 (2006.01)
B60K 37/06 (2006.01)
B60N 2/75 (2018.01)
Priorité
US 201462098972 P 31.12.2014
US 201514857548 17.09.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juil. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.07.2023

  2. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  3. 23 mars 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.03.2022

Parties

Inventeur

MARTI, Stefan

Stamford, CT Connecticut 06901, US

NAHMAN, Jaime Elliot

Stamford, CT Connecticut 06901, US

SPASOJEVIC, Mirjana

Stamford, CT Connecticut 06901, US

DI CENSO, Davide

Stamford, CT Connecticut 06901, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.