CODIERUNGSVERFAHREN UND -VORRICHTUNG
Brevet européen · EP3040987 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3040987
- Numéro de demande
- EP14867012
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juil. 2014
- Publié
- 6 juil. 2016
- Délivré
- 29 mai 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 7 juil. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- G10L 19/002 (2013.01)G10L 19/02 (2013.01)
- Priorité
- CN 201310635004 02.12.2013
- Demande PCT
- PCT/CN2014/081813 08.07.2014
- Publication PCT
- WO2015/081699 11.06.2015
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 25 juin 2025
Transféré
- Titulaire
- Huawei Technologies Co., Ltd., Huawei Administration Building, Bantian, Longgang District, Shenzhen, Guangdong 518129, Chine → TOP QUALITY TELEPHONY, LLC, 1803 West Avenue, Austin, Texas 78701, Etats-Unis d'Amérique
- Mandataire
- PRAXI Intellectual Property SA, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 29 mai 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.05.2019
Parties
Mandataire
Inventeur
Shenzhen Guangdong 518129, CN
Shenzhen Guangdong 518129, CN
Shenzhen Guangdong 518129, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.