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Brevet européen · EP3041191 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3041191
Numéro de demande
EP15202920
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 déc. 2015
Publié
6 juil. 2016
Délivré
10 juin 2020
Fin de la protection au plus tard
28 déc. 2035
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
H04L 12/24 (2006.01)
H04L 12/26 (2006.01)
H04L 29/06 (2006.01)
Priorité
US 201414585043 29.12.2014
US 201514731312 04.06.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 11 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.01.2023

  5. 13 juin 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 13.06.2020

  6. 10 juin 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.06.2020

Parties

Inventeur

SEIVER, Miles

Palo Alto, CA California 94301, US

ROSENBLUM, Charles

Palo Alto, CA California 94301, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.