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Brevet européen · EP3041191 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3041191
- Numéro de demande
- EP15202920
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 déc. 2015
- Publié
- 6 juil. 2016
- Délivré
- 10 juin 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 28 déc. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- H04L 12/24 (2006.01)H04L 12/26 (2006.01)H04L 29/06 (2006.01)
- Priorité
- US 201414585043 29.12.2014US 201514731312 04.06.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 11 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 11.01.2023
- 13 juin 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 13.06.2020
- 10 juin 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.06.2020
Parties
Inventeur
SEIVER, Miles
Palo Alto, CA California 94301, US
ROSENBLUM, Charles
Palo Alto, CA California 94301, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.