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Brevet européen · EP3041332 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3041332
Numéro de demande
EP13892171
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 août 2013
Publié
6 juil. 2016
Délivré
10 janv. 2018
Radié
31 août 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05K 13/02 (2006.01)
H05K 13/04 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2013/072785 26.08.2013
Publication PCT
WO2015/029126 05.03.2015
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mars 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.03.2019

  2. 10 janv. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.01.2018

Parties

Inventeur

MURASE Hiroki

Chiryu-shi Aichi 472-8686, JP

OHASHI Hiroyasu

Chiryu-shi Aichi 472-8686, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.