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Brevet européen · EP3041336 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3041336
Numéro de demande
EP13892681
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 août 2013
Publié
6 juil. 2016
Délivré
27 déc. 2017
Radié
31 août 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65H 20/22 (2006.01)
H05K 13/02 (2006.01)
H05K 13/04 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2013/072784 26.08.2013
Publication PCT
WO2015/029125 05.03.2015
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mars 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.03.2019

  2. 27 déc. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.12.2017

Parties

Titulaire

FUJI MACHINE Mfg. Co., Ltd.

Fuji Machine Mfg. Co., Ltd.

19, Chausuyama Yamamachi, Chiryu-shi, Aichi 472-8686, JP

Inventeur

OHASHI Hiroyasu

Chiryu-shi Aichi 472-8686, JP

MURASE Hiroki

Chiryu-shi Aichi 472-8686, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.