VERBINDUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3041395 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3041395
- Numéro de demande
- EP14756012
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 août 2014
- Publié
- 13 juil. 2016
- Délivré
- 1 mars 2017
- Radié
- 31 août 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47L 9/24 (2006.01)F16L 37/086 (2006.01)F16L 37/088 (2006.01)
- Priorité
- DE 102013217557 03.09.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/067635 19.08.2014
- Publication PCT
- WO2015/032615 12.03.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 mars 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.03.2018
- 1 mars 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.03.2017
Parties
Inventeur
RÖCK, Dirk
74379 Ingersheim, DE
PANZER, Udo
71287 Weissach, DE
SABUNCUOGLU, Nazim
71642 Ludwigsburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.