VERBINDUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3041395 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3041395
Numéro de demande
EP14756012
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 août 2014
Publié
13 juil. 2016
Délivré
1 mars 2017
Radié
31 août 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47L 9/24 (2006.01)
F16L 37/086 (2006.01)
F16L 37/088 (2006.01)
Priorité
DE 102013217557 03.09.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/067635 19.08.2014
Publication PCT
WO2015/032615 12.03.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mars 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.03.2018

  2. 1 mars 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.03.2017

Parties

Inventeur

RÖCK, Dirk

74379 Ingersheim, DE

PANZER, Udo

71287 Weissach, DE

SABUNCUOGLU, Nazim

71642 Ludwigsburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.