ENDOSKOPISCHE SCHLINGENVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3041421 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3041421
- Numéro de demande
- EP14841802
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 sept. 2014
- Publié
- 13 juil. 2016
- Délivré
- 30 mai 2018
- Radié
- 30 sept. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/3205 (2006.01)
- Priorité
- US 201314016906 03.09.2013
- Demande PCT
- PCT/US2014/053828 03.09.2014
- Publication PCT
- WO2015/034883 12.03.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 avr. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.04.2019
- 30 mai 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.05.2018
Parties
Inventeur
HAACK, Scott
Chardon, Ohio 44024, US
RANALLO, Cindy
Eastlake, Ohio 44095, US
MOORE, Craig
Moreland Hills, Ohio 44022, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.