EINFÜHR- UND ABLÖSESYSTEM FÜR IMPLANTATE

Brevet européen · EP3041439 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3041439
Numéro de demande
EP14777276
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Rectifié
Déposé
3 sept. 2014
Publié
13 juil. 2016
Délivré
9 mai 2018
Fin de la protection au plus tard
2 sept. 2034
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
A61F 2/966 (2013.01)
Priorité
DE 102013014523 03.09.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/068691 03.09.2014
Publication PCT
WO2015/032798 12.03.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  5. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  6. 28 nov. 2018

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.11.2018

  7. 9 mai 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.05.2018

Parties

Titulaire

Phenox GmbH

Lise-Meitner-Allee 31, 44801 Bochum, DE

Inventeur

MONSTADT, Hermann

44797 Bochum, DE

HANNES, Ralf

44137 Dortmund, DE

STATECZNY, Diana

44791 Bochum, DE

ROLLA, Stefan

44869 Bochum, DE

SALIN, Manuel

44801 Bochum, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.