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Brevet européen · EP3041443 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3041443
Numéro de demande
EP15718130
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mars 2015
Publié
13 juil. 2016
Délivré
9 mai 2018
Fin de la protection au plus tard
10 mars 2035
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A61F 9/007 (2006.01)
Priorité
DE 102014204480 11.03.2014
DE 102014223304 14.11.2014
Demande PCT
PCT/DE2015/200144 11.03.2015
Publication PCT
WO2015/135544 17.09.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 9 mai 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.05.2018

Parties

Inventeur

DRAHEIM, René

69207 Sandhausen, DE

FRAUENFELD, Dieter

69121 Heidelberg, DE

GEUDER, Volker

69126 Heidelberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.