BEHANDLUNGSVERFAHREN
Brevet européen · EP3041506 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3041506
- Numéro de demande
- EP14840980
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 sept. 2014
- Publié
- 13 juil. 2016
- Délivré
- 14 déc. 2022
- Radié
- 4 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 39/395 (2006.01)A61P 25/02 (2006.01)A61P 25/04 (2006.01)A61P 25/00 (2006.01)C07K 16/24 (2006.01)
- Priorité
- AU 2013903331 02.09.2013
- Demande PCT
- PCT/AU2014/050203 02.09.2014
- Publication PCT
- WO2015/027296 05.03.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 04.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 04.05.2026
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 25 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 25.10.2023
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 8 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 08.05.2023
- 2 mars 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 02.03.2023
- 14 déc. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.12.2022
Parties
Inventeur
Melbourne, Victoria 3010, AU
Melbourne, Victoria 3010, AU
Melbourne, Victoria 3010, AU
Melbourne, Victoria 3010, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.