FILTRIERVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3041595 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3041595
- Numéro de demande
- EP14761684
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 sept. 2014
- Publié
- 13 juil. 2016
- Délivré
- 19 août 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 31 août 2034
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- B01D 29/01 (2006.01)B01D 29/52 (2006.01)B01D 29/70 (2006.01)B01D 29/78 (2006.01)B01D 29/84 (2006.01)B01D 29/94 (2006.01)B01D 29/96 (2006.01)
- Priorité
- GB 201315905 06.09.2013
- Demande PCT
- PCT/GB2014/052641 01.09.2014
- Publication PCT
- WO2015/033117 12.03.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 21 nov. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 21.11.2020
- 19 août 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.08.2020
Parties
Inventeur
Stoke-on-Trent Staffordshire ST4 2TE, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.