CHROM-HALTIGES PULVER ODER PULVERGRANULAT
Brevet européen · EP3041630 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3041630
- Numéro de demande
- EP14777484
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 août 2014
- Publié
- 13 juil. 2016
- Délivré
- 18 déc. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 18 août 2034
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- B22F 1/00 (2006.01)B22F 3/02 (2006.01)B22F 5/00 (2006.01)B22F 9/22 (2006.01)B22F 9/20 (2006.01)C22C 1/04 (2006.01)C22C 27/06 (2006.01)
- Priorité
- AT 2812013 U 02.09.2013
- Demande PCT
- PCT/AT2014/000159 19.08.2014
- Publication PCT
- WO2015/027255 05.03.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 8 janv. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 08.01.2020
- 18 déc. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.12.2019
Parties
Titulaire
Mandataire
Inventeur
A-6600 Lechaschau, AT
A-6622 Berwang, AT
A-6600 Ehenbichl, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.