CHROMMETALLPULVER
Brevet européen · EP3041631 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3041631
- Numéro de demande
- EP14789128
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 août 2014
- Publié
- 13 juil. 2016
- Délivré
- 27 févr. 2019
- Radié
- 31 août 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B22F 9/22 (2006.01)A61H 33/06 (2006.01)C22C 27/06 (2006.01)
- Priorité
- AT 2832013 U 02.09.2013
- Demande PCT
- PCT/AT2014/000160 19.08.2014
- Publication PCT
- WO2015/027256 05.03.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mars 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.03.2020
- 27 févr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.02.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
SIGL, Lorenz
A-6600 Lechaschau, AT
O'SULLIVAN, Michael
A-6600 Ehenbichl, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.