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Brevet européen · EP3042012 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3042012
Numéro de demande
EP13805284
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 nov. 2013
Publié
13 juil. 2016
Délivré
27 mars 2019
Fin de la protection au plus tard
13 nov. 2033
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
E04H 12/34 (2006.01)
E04H 12/10 (2006.01)
Priorité
GB 201315920 06.09.2013
Demande PCT
PCT/EP2013/073891 14.11.2013
Publication PCT
WO2015/032456 12.03.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 20 oct. 2025

    Mandataire radié

    Mandataire
    TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 20.10.2025

  3. 20 oct. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 20.10.2025

  4. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  5. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  6. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  7. 14 févr. 2020

    Adresse modifiée

    Mandataire
    TR-IP Consulting LLC, Route de Coutset 18, 1485 Nuvilly → TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly

    Publié dans Swissreg le 14.02.2020

  8. 27 juin 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    TR-IP Consulting LLC, Route de Coutset 18, 1485 Nuvilly

    Publié dans Swissreg le 27.06.2019

1 entrée antérieure
  1. 27 mars 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.03.2019

Parties

Titulaire

Pondorfer, Walter

9991 Dölsach (Tirol), AT

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex

Inventeur

Pondorfer, Walter

9991 Dölsach (Tirol), AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.