WINDDICHTES FENSTER ODER TÜR MIT MINDESTENS EINEM SCHIEBEFLÜGEL
Brevet européen · EP3042017 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3042017
- Numéro de demande
- EP14777845
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 sept. 2014
- Publié
- 13 juil. 2016
- Délivré
- 15 juil. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 2 sept. 2034
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- E05D 15/06 (2006.01)E05D 15/10 (2006.01)
- Priorité
- IT PN20130052 06.09.2013
- Demande PCT
- PCT/IB2014/064212 03.09.2014
- Publication PCT
- WO2015/033270 12.03.2015
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 29 mars 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 29.03.2022
- 22 sept. 2021
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 28 mai 2021
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 28.05.2021
3 entrées antérieures
- 28 mai 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 28.05.2021
- 21 avr. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.04.2021
- 15 juil. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.07.2020
Parties
Titulaire
31010 Mareno di Piave (TV), IT
Inventeur
31010 Mareno di Piave (TV), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.