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Brevet européen · EP3042019 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3042019
- Numéro de demande
- EP14842695
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 sept. 2014
- Publié
- 13 juil. 2016
- Délivré
- 24 oct. 2018
- Radié
- 30 sept. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E06C 7/44 (2006.01)E06C 7/46 (2006.01)E06C 1/32 (2006.01)
- Priorité
- US 201361874882 P 06.09.2013US 201361883650 P 27.09.2013
- Demande PCT
- PCT/US2014/054353 05.09.2014
- Publication PCT
- WO2015/035211 12.03.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2020
- 24 oct. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.10.2018
Parties
Inventeur
PETERSON, Sean, R.
Santaquin, UT 84655, US
MOSS, N., Ryan
Mapleton, UT 84664, US
JONAS, Gary, M.
Springville, UT 84663, US
RUSSELL, Brian, B.
Saragota Springs, Utah 84045, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.